Mentions Légales

Éditeur du Site

Le site drivefermiertoulousain.fr est édité par: Drive Fermier Toulousain S.A.S Siège social : 123 Rue des Champs, 31000 Toulouse, France Capital social : 50 000 € Numéro de SIRET : 123 456 789 00010 Directeur de la publication : Jeannine Dupont Contact : contact@drivefermiertoulousain.fr

Hébergement

Le site est hébergé par: Hébergeur Virtuel Adresse : 456 Avenue de l’Internet, 75000 Paris, France Téléphone : 01 23 45 67 89 Email : support@hebergeurvirtuel.fr

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site drivefermiertoulousain.fr, incluant, de manière non exhaustive, les textes, graphismes, images, vidéos, logos et icônes, est la propriété exclusive de Drive Fermier Toulousain S.A.S ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Drive Fermier Toulousain S.A.S.

Protection des Données Personnelles

Drive Fermier Toulousain S.A.S s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site drivefermiertoulousain.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site drivefermiertoulousain.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêt. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies en paramétrant votre navigateur internet.

Liens Hypertextes

Le site drivefermiertoulousain.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.

Responsabilité

Drive Fermier Toulousain S.A.S met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour. Cependant, nous ne saurions garantir l’exactitude, la complétude et la pertinence des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur le site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Drive Fermier Toulousain S.A.S, à quelque titre que ce soit.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@drivefermiertoulousain.fr
  • Par courrier : Drive Fermier Toulousain S.A.S, 123 Rue des Champs, 31000 Toulouse, France
Retour en haut